Déposée le 1 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CRUS ET TERROIRS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « CRUS ET TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-03 du 21 janvier 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CRUS ET TERROIRS domicilié(e) Beausoleil, 44190 GORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 870 800 141 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean Paul FICHEN Avocat - France.
La marque CRUS ET TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828810.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL CRUS ET TERROIRS - Beausoleil, 44190 GORGES - France - SIREN 870800141
Maître Jean Paul FICHEN Avocat - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-21
Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03
Vin d'appellation d'origine, alcools (à l'exception des vins et des eaux-de-vie), liqueur, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faires des boissons. Toutes activités d'études, de conseil en organisation des affaires et en gestion commerciale, la recherche de marché, la promotion des ventes pour des tiers, l'agence d'import-export.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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